Conditions générales
POLITIQUE D'UTILISATION ACCEPTABLE
Cette politique d'utilisation acceptable (ci-après, la Politique d'utilisation acceptable) a été créée par SKINDAYS et s'applique à Vous, client ou visiteur de la Marketplace de SKINDAYS.
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Contexte
- SKINDAYS exploite une marketplace spécialisée dans la fourniture de produits de soins de la peau, de beauté et de bien-être (la Marketplace), disponible à l'adresse suivante : www.skindays.com et sur tout autre canal de vente décidé par SKINDAYS de temps à autre. La Marketplace rassemble des consommateurs (ci-après, les Clients, Vous, ou vous) et des détaillants de produits de soins de la peau et de beauté (les Produits) qui sont enregistrés pour vendre sur la Marketplace (les Marques), afin de vous permettre d'acheter auprès des Marques via la Marketplace (Commande).
- Cette Politique d'utilisation acceptable définit les conditions dans lesquelles SKINDAYS met à votre disposition la Marketplace et ses services logistiques et de plateforme afin de vous permettre d'acheter des Produits auprès des Marques.
- SKINDAYS n'est pas le propriétaire ou le vendeur des Produits, et le contrat de vente légal des Produits restera en tout temps entre les Marques et Vous. SKINDAYS n'est pas partie à un tel contrat de vente. Cependant, SKINDAYS a été autorisée par les Marques respectives sur la Marketplace à faciliter la conclusion de contrats de vente entre Vous et chaque Marque, au nom de chaque Marque.
- Cette Politique d'utilisation acceptable régit votre utilisation de la Marketplace et la vente et l'achat de Produits entre les Clients (Vous) et les Marques via la Marketplace.Cette Politique d'utilisation acceptable sera réputée acceptée par vous lorsque vous visiterez la Marketplace ou, autrement, au moment de la création de votre compte sur la Marketplace, et chaque fois que vous achèterez des Produit(s) via la Marketplace.
- Cette Politique d'utilisation acceptable sera réputée acceptée par vous lorsque vous visiterez la Marketplace ou, autrement, au moment de la création de votre compte sur la Marketplace, et chaque fois que vous achèterez des Produit(s) via la Marketplace.
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Champ d'application
- Cette Politique d'utilisation acceptable s'applique sans restriction ni limitation à votre utilisation de la Marketplace et de ses services logistiques et de plateforme mis à votre disposition par SKINDAYS. La Marketplace vous permet (i) de créer un compte sur la Marketplace ou d'utiliser la Marketplace en tant qu'« invité » ; (ii) de commander des Produits ; (iii) de payer les Produits ; (iv) de confirmer la réception des Commandes et de demander un service client après la Commande (si nécessaire), et (v) de communiquer avec SKINDAYS, si nécessaire.
- Les ventes réalisées via la Marketplace sont exclusivement conclues entre Vous et les Marques. SKINDAYS n'est pas, et ne sera pas, réputée être partie à ce contrat de vente.
- En cas de conflit entre les dispositions de la présente Politique d'utilisation acceptable et tout autre contrat ou politique, que SKINDAYS soit ou non partie à ce contrat ou auteur de cette politique, les dispositions de la présente Politique d'utilisation acceptable prévaudront. En cas de conflit entre les dispositions de la présente Politique d'utilisation acceptable et les conditions générales de SKINDAYS pour les clients, ces dernières prévaudront.
- Cette Politique d'utilisation acceptable peut être modifiée par SKINDAYS à tout moment, sans qu'il soit nécessaire d'obtenir l'approbation préalable des Clients. Toute mise à jour de cette Politique d'utilisation acceptable sera publiée sur la Marketplace.
- Cette Politique d'utilisation acceptable a été créée le 28 août et mise à jour pour la dernière fois le 1er septembre.
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Services offerts via la Marketplace
- Vous devez déclarer et reconnaître que vous agissez à titre privé à des fins non commerciales lors de l'utilisation de la Marketplace.
- L'utilisation de la Marketplace est gratuite pour les Clients et sans aucune obligation d'achat. Seul l'achat de Produits auprès des Marques est soumis à des frais, conformément aux Conditions Générales Client, que vous devez accepter lors de la passation d'une Commande via la Marketplace.
- Vous pouvez acheter des Produits sur la Marketplace soit en créant un compte, soit en procédant à l'achat en tant qu'invité. Lors de la création d'un compte, vous recevrez des identifiants et mot(s) de passe strictement confidentiels et personnels. Vous aurez la possibilité de modifier votre mot de passe à tout moment après la création de votre compte.
- Lorsque vous achetez des Produits sur la Marketplace, vous serez automatiquement inscrit à notre programme de fidélité (plus de détails sont disponibles ici – www.skindays.com), sauf si vous choisissez de vous désinscrire de cette inscription avant de finaliser votre achat. Vous pouvez vous désinscrire du programme de fidélité à tout moment en modifiant vos préférences dans votre compte ou en nous contactant (veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour plus de détails – www.skindays.com).
- Vous vous engagez à garder confidentiels vos identifiants et mot(s) de passe et à ne les divulguer à personne. Vous êtes seul responsable de l'utilisation de ces identifiants et mot(s) de passe et de l'accès ultérieur à la Marketplace, sauf s'il existe des preuves d'une utilisation frauduleuse qui ne peut vous être imputée.
- SKINDAYS doit être immédiatement informée par écrit de toute utilisation abusive de ces identifiants et mot(s) de passe dont vous avez connaissance.
- Si vous ne respectez pas les dispositions de la présente Politique d'utilisation acceptable, SKINDAYS se réserve le droit de suspendre ou de résilier temporairement ou définitivement votre accès à la Marketplace sans préavis ni indemnité.
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Utilisations interdites de la Marketplace
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Vous pouvez utiliser la Marketplace à des fins légales et aux fins décrites ci-dessus à la Section 2.1. Vous ne pouvez pas utiliser la Marketplace :
- d'une manière qui enfreint toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale applicable ;
- d'une manière illégale ou frauduleuse ou ayant un but ou un effet illégal ou frauduleux ;
- dans le but de nuire ou de tenter de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit ;
- pour intimider, insulter, harceler ou humilier toute personne ;
- pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel non conforme aux normes de contenu attendues d'une place de marché du calibre et du type de la Marketplace ;
- pour transmettre ou faire envoyer de la publicité ou du matériel promotionnel non sollicité ou non autorisé ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam) ; et
- pour transmettre sciemment des données, envoyer ou télécharger tout matériel contenant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes à retardement, enregistreurs de frappe, logiciels espions, logiciels publicitaires ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu pour nuire au fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique.
- Lors de l'utilisation de la Marketplace, vous vous engagez également à ne pas reproduire, dupliquer, copier ou revendre une quelconque partie de la Marketplace.
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Vous pouvez utiliser la Marketplace à des fins légales et aux fins décrites ci-dessus à la Section 2.1. Vous ne pouvez pas utiliser la Marketplace :
CONDITIONS GÉNÉRALES CLIENT
Les présentes conditions générales (ci-après, les Conditions Générales) sont convenues et conclues entre SKINDAYS Ltd, société enregistrée au Royaume-Uni, sous le numéro d'entreprise 12553656 et dont l'adresse est 1 SLOANE AVENUE SW3 3JD Londres, et Vous, en tant que visiteur ou client de produits sur la Marketplace. Ces Conditions Générales ont été créées pour la première fois le 28 août 2021 et mises à jour pour la dernière fois le 1er septembre 2021.
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Contexte
SKINDAYS exploite une marketplace spécialisée dans les produits de soins de la peau et de beauté (la Marketplace) disponible sur www.skindays.com et sur tout autre canal de vente décidé par SKINDAYS de temps à autre. La Marketplace rassemble des consommateurs agissant à titre non professionnel (ci-après, les Clients, Vous, ou vous) et des détaillants de produits de soins de la peau et de beauté (les Produits) qui sont enregistrés pour vendre sur la Marketplace (les Marques), afin de permettre aux Clients d'acheter des Produits auprès des Marques via la Marketplace. -
Champ d'application
- Les présentes Conditions Générales définissent les conditions dans lesquelles les Clients, qui reconnaissent en avoir la capacité et le souhaitent, concluent un contrat d'achat de Produits auprès d'une Marque via la Marketplace.
- Les présentes Conditions Générales ne régissent pas la relation entre les Marques et SKINDAYS, ces conditions étant définies et conclues dans l'Accord de Marketplace des Marques (ci-après l'Accord des Marques), ni l'utilisation par les Clients de la Marketplace SKINDAYS, ces conditions étant définies dans la Politique d'Utilisation Acceptable (ci-après l'PUA), et que les présentes Conditions Générales complètent.
- Seule la Marque, dont le nom est indiqué sur la description de chaque Produit et dans la confirmation de chaque Commande, est la partie contractante avec le Client pour l'achat desdits Produits. Sans préjudice de vos droits légaux, les Produits ne peuvent donc pas être retournés ou échangés par SKINDAYS ou une Marque, sauf autorisation expresse écrite de SKINDAYS au moment de votre achat. De plus, en raison de la nature des Produits, il n'y a aucune obligation d'accepter les retours ou les échanges des Produits, sauf si cela est requis par les lois applicables sur les droits des consommateurs.
- SKINDAYS n'est pas le vendeur des Produits, et le contrat de vente légal des Produits restera en tout temps entre les Marques et les Clients. SKINDAYS n'est pas partie à un tel contrat de vente. Cependant, SKINDAYS a été autorisée par les Marques respectives sur la Marketplace et au nom de chaque Marque, à faciliter la conclusion de contrats de vente entre la Marque concernée et le Client (Vous).
- Ces Conditions Générales régissent la vente et l'achat de Produits entre les Clients et les Marques via la Marketplace et doivent être acceptées par les Clients afin d'utiliser les services de la Marketplace.
- Les présentes Conditions Générales sont réputées acceptées par le Client au moment de la création de son compte sur la Marketplace, et chaque fois que le Client achète un ou plusieurs Produit(s) via la Marketplace, en cochant la case appropriée confirmant son acceptation des présentes Conditions Générales.
- Ces Conditions Générales sont disponibles à tout moment sur la Marketplace et prévaudront, si nécessaire, sur toute autre version ou tout autre document ou contrat contradictoire, que SKINDAYS soit partie ou auteur d'un tel document ou contrat contradictoire.
- Ces Conditions Générales peuvent être modifiées par SKINDAYS à tout moment, sans qu'il soit nécessaire d'obtenir l'approbation préalable des Clients. Toute mise à jour sera publiée sur la Marketplace. Les modifications de ces Conditions Générales sont opposables dès leur publication sur la Marketplace et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement. Il incombe aux seuls Clients de s'assurer qu'ils connaissent la dernière version en vigueur à tout moment.
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Produits proposés à la vente sur la Marketplace
- Chaque Produit proposé à la vente sur la Marketplace doit avoir une description (Fiche Produit) fournie par la Marque. Ces Fiches Produit doivent inclure les images des Produits et toutes les informations nécessaires sur les Produits. Vous êtes tenu de les lire avant de passer une Commande de Produit(s) et, dans toute la mesure où une telle responsabilité peut être exclue en vertu de la loi applicable : (a) SKINDAYS et les Marques n'assumeront aucune responsabilité pour votre manquement à lire ces Fiches Produit ; et (b) SKINDAYS n'aura aucune responsabilité quant au contenu de ces Fiches Produit, dont le contenu est sous la seule responsabilité des Marques.
- Le choix et la sélection d'un Produit, et votre décision d'acheter ou de ne pas acheter un Produit sont à votre seule discrétion et sous votre seule responsabilité.
- Bien que nous exigions que les photographies et les graphiques présentés sur la Marketplace soient exacts, et que nous déployions tous les efforts commercialement raisonnables pour y parvenir, ces photographies et graphiques ne sont fournis qu'à titre indicatif et ne sont pas contractuels. Toute différence entre les photographies et les graphiques sur la Marketplace et les Produits reçus par vous n'engagera en aucun cas la responsabilité de SKINDAYS, dans toute la mesure permise par la loi applicable.
- Vous êtes tenu de vous référer à la Fiche Produit de chaque Produit afin de prendre connaissance de ses propriétés, de ses caractéristiques essentielles et des délais de livraison de ce Produit. Ces informations contractuelles sont affichées en anglais et seront confirmées à nouveau lorsque vous validerez votre Commande.
- En cas de Commande à destination d'un pays autre que le Royaume-Uni continental, vous êtes considéré comme l'importateur du ou des Produit(s) concerné(s). Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou toute taxe d'État peuvent être dus sur ce ou ces Produit(s), qui vous seront facturés et sont de votre seule responsabilité.
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Disponibilité des Produits
- La disponibilité des Produits est toujours soumise à la disponibilité des stocks chez les Marques, et cette disponibilité vous sera confirmée avant que vous ne passiez votre Commande.
- SKINDAYS ne sera en aucun cas responsable de toute diminution ou manque de stock de tout Produit.
- Les offres spéciales sur les Produits ne sont disponibles qu'à la seule discrétion des Marques et/ou de SKINDAYS, et peuvent être soumises à une durée spécifique ou à un nombre limité de Commandes. Vous devez toujours vous assurer de lire, comprendre et accepter les conditions de toute offre spéciale avant de passer votre Commande.
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Commandes
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Passer la Commande :
- Vous pourrez vérifier les détails de votre Commande ainsi que son prix total et corriger toute erreur avant de procéder à l'achat.
- Il est de votre responsabilité de vérifier l'exactitude de votre ou vos Commande(s) et de signaler ou de corriger toute erreur immédiatement.
- Votre Commande est passée sur la Marketplace lorsque vous acceptez les présentes Conditions Générales en cochant la case prévue à cet effet et que vous validez votre Commande. Cette validation implique l'acceptation des présentes Conditions Générales.
- Un e-mail confirmant la réception de votre Commande vous sera envoyé à l'adresse e-mail indiquée par Vous sur la page de paiement ou dans votre compte par SKINDAYS. La Marque du ou des Produit(s) sélectionné(s) sera informée par SKINDAYS de votre Commande.
- Votre achat est définitif uniquement après confirmation de la réception de votre paiement en fonds compensés, la disponibilité du ou des Produit(s) et lorsque l'acceptation de la Commande par la ou les Marque(s) vous est envoyée par e-mail.
- La Marque se réserve le droit de refuser une Commande ou de l'exécuter ou de procéder à la livraison si vous êtes en violation de l'PUA ou des présentes Conditions Générales, si le Produit n'est plus disponible, si Vous n'avez pas payé cette Commande ou toute Commande précédente (en tout ou en partie, ou s'il y a un litige en cours entre vous et SKINDAYS ou entre vous et la Marque).
- Modifications de votre Commande
- Une fois votre Commande confirmée et acceptée par la Marque conformément au processus décrit à la Section 5.1 ci-dessus, la Commande ne peut pas être modifiée, sauf accord contraire avec la Marque et indication dans l'e-mail de confirmation de votre Commande. Cela est sans préjudice de vos droits légaux.
- Annulation de votre Commande
- Une fois confirmée et acceptée par la Marque conformément à la présente Section 5, la Commande ne peut être annulée, sauf en cas de droits légaux (tels que décrits plus en détail ci-dessous à la Section 10) ou en cas de force majeure.
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Passer la Commande :
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Prix
- Les Produits sont fournis aux prix librement fixés par les Marques et figurent dans les Listes de Produits pour chaque Produit.
- Tous les prix sont indiqués en GBP ou EUR. Tous les prix s’entendent hors taxes et TVA ainsi que les frais de livraison qui doivent être payés en sus du prix du Produit.
- Les frais de livraison pour chaque Produit seront ajoutés au total du panier lorsque vous validerez votre Commande. Ces frais sont fixés par la Marque et/ou SKINDAYS (tel que spécifié dans la Liste des Produits). Vous devez vous assurer que vous êtes d’accord avec les frais de livraison et en procédant au placement de votre Commande, vous serez réputé avoir accepté ces frais de livraison.
- Une facture sera émise par la ou les Marques et vous sera remise à la livraison des Produits commandés, sous la forme d'une facture de TVA, le cas échéant.
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Paiement
- Le prix d’achat, toutes les TVA ou taxes de vente et tous les frais de livraison sont perçus par notre Fournisseur de Services de Paiement Tiers (tel que défini à la Section 7.2 ci-dessous), qui percevra ces montants au nom et pour le compte de la Marque, en totalité le jour où vous passez votre Commande.
- Les paiements peuvent être effectués au moyen d'un paiement sécurisé, par l'utilisation de la plateforme de paiement tierce mise à votre disposition par SKINDAYS sur la Marketplace, actuellement STRIPE : https://stripe.com/ (Fournisseur de Services de Paiement Tiers).
- Vous garantissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les termes et conditions du Fournisseur de Services de Paiement Tiers disponibles ici : https://stripe.com/gb/ssa ou les conditions d'utilisation d'autres fournisseurs de services de paiement tiers ou portails ou autres méthodes de paiement de temps à autre, qui seront disponibles sur le site web du Fournisseur de Services de Paiement Tiers et d'autres sites web de portails de paiement.
- En effectuant un paiement via le Fournisseur de Services de Paiement Tiers, vous nous autorisez à conclure les termes et conditions du Fournisseur de Services de Paiement Tiers en votre nom afin de vous permettre de bénéficier des services du Fournisseur de Services de Paiement Tiers. Cet accord est conclu entre vous et le Fournisseur de Services de Paiement Tiers.
- Vous acceptez que le Fournisseur de Services de Paiement Tiers transfère toutes les sommes reçues de votre part à la Marque, sauf en ce qui concerne notre commission et tous les autres frais logistiques qui nous sont dus pour la fourniture de la Marketplace et des services associés, qui nous seront payés par le Fournisseur de Services de Paiement Tiers.
- Les paiements que vous effectuez ne seront considérés comme définitifs qu'après la perception effective des montants dus par le Fournisseur de Services de Paiement Tiers, au nom et pour le compte de la Marque.
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Livraison
- Les Produits que vous avez commandés seront livrés au Royaume-Uni continental dans le délai de livraison indiqué dans la Liste des Produits, plus tout délai supplémentaire requis pour le traitement et la livraison à l'adresse que vous avez indiquée lors de la commande sur la Marketplace.
- La livraison du ou des Produits a lieu lorsque vous êtes réputé avoir la possession physique ou le contrôle du ou des Produits.
- Sauf indication contraire expresse, ou lorsqu'un ou plusieurs Produits sont indisponibles, les Produits commandés auprès d'une Marque seront livrés en un seul colis. Si vous achetez auprès de plusieurs Marques, les Produits peuvent être livrés dans des colis différents et peuvent être soumis à des délais de livraison différents. Vous devez toujours lire la Liste de Produits applicable pour les détails de livraison et l'identité de la Marque.
- La Marque ou SKINDAYS déploiera tous les efforts commercialement raisonnables pour livrer les Produits que vous avez commandés dans les délais spécifiés ci-dessus. Cependant, ces délais sont donnés à titre indicatif uniquement.
- Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 7 jours après la date de livraison prévue, pour toute raison autre qu'un événement de force majeure ou en raison de vos propres actes ou omissions, la vente peut être annulée à votre demande écrite conformément aux lois sur la consommation applicables (telles que décrites plus en détail à la Section 10 ci-dessous), sans compensation pour vous, lorsque (a) nous ou la Marque avons refusé de livrer les Produits ; (b) la livraison dans le délai de livraison était essentielle (compte tenu de toutes les circonstances pertinentes) ; ou (c) vous nous avez informé avant l'acceptation de votre Commande que la livraison dans un délai de livraison spécifique était essentielle.
- Si le Produit livré n'est pas de qualité satisfaisante ou n'est pas conforme à la Liste de Produits, la Marque sera seule responsable de remédier ou de vous rembourser le Produit, tel qu'indiqué par la Marque dans la Liste de Produits ou tel que requis par vos droits légaux (voir Section 10 ci-dessous).
- La Marque assume les risques du transport et est tenue de vous rembourser en cas de dommages causés aux Produits pendant le transport.
- Les livraisons sont effectuées par un transporteur indépendant à l'adresse que vous avez indiquée au moment de la Commande et à laquelle le transporteur a un accès facile.
- Lorsque vous avez choisi un transporteur, la livraison est réputée avoir été effectuée dès que les Produits commandés ont été remis par la Marque au transporteur, qui les a acceptés sans réserve. Vous reconnaissez donc qu'il incombe au transporteur d'effectuer la livraison et n'a aucun recours contre la Marque en cas de non-livraison des Produits transportés.
- Si vous avez une demande spéciale concernant les conditions d'emballage ou de transport des Produits que vous avez commandés, dûment acceptée par écrit par la Marque, les frais y afférents feront l'objet d'une facture supplémentaire spécifique, sur la base d'un devis préalablement accepté par écrit par vous.
- Vous êtes tenu de vérifier l'état des Produits livrés. Vous disposez d'un délai de 48 heures à compter de la date de livraison pour émettre toute réserve ou réclamation pour non-conformité ou vice apparent des Produits livrés (par exemple, colis endommagé, colis déjà ouvert), avec tous les documents y afférents (y compris les photographies).
- Si vous ne signalez pas un problème lié aux Produits dans les 48 heures suivant la réception des Produits, et sans préjudice des dispositions des lois sur la consommation applicables, les Produits seront réputés avoir été reçus et acceptés par vous sans réserve.
- Après cette période de 48 heures et si vous ne respectez pas la procédure décrite à la Section 8.12, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout défaut apparent, et aucune réclamation ne sera valablement acceptée par la Marque.
- Dès que possible, à ses propres frais et lorsque cela est requis, la Marque remboursera et/ou remplacera tout Produit lorsque toute non-conformité ou défaut apparent ou caché aura été dûment démontré par vous conformément à la présente Section 8, et conformément et sous réserve des lois sur la consommation applicables.
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Transfert de propriété et de risque
- Le transfert de propriété des Produits de la Marque ne vous sera acquis qu'après le paiement intégral du prix par vous, conformément aux présentes Conditions Générales, quelle que soit la date de livraison de ces Produits.
- Sauf si la Section 8.9 s'applique et quelle que soit la date à laquelle le transfert de propriété des Produits a lieu, le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits n'aura lieu que lorsque vous prendrez possession physique des Produits. Sauf si la Section 8.9 s'applique, les Produits sont donc transportés aux risques de la Marque.
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Résumé de vos droits légaux
- Les marques ont l'obligation légale de fournir des produits qui sont matériellement conformes et en accord avec la liste de produits et les présentes Conditions Générales.
- La présente section 10 résume vos principaux droits légaux relatifs aux Produits. Aucune disposition des présentes Conditions Générales n'affectera vos droits légaux.
- Vos principaux droits légaux énoncés dans cette clause ne sont qu'un résumé et sont soumis à certaines exceptions. Pour des informations détaillées, veuillez consulter le site Web de Citizens Advice à l'adresse : www.adviceguide.org.uk ou appeler le 03454 04 05 06.
- Conformément au Consumer Rights Act 2015, puisque vos Produits sont des biens, ils sont soumis aux exigences suivantes : ils doivent être tels que décrits, adaptés à leur usage et d'une qualité satisfaisante. Si vos Produits sont des produits cosmétiques, la Marque doit inclure tout étiquetage obligatoire sur l'emballage (tel que les ingrédients ou les risques d'allergie). C'est la seule responsabilité de la Marque lorsqu'elle télécharge une Liste de Produits et propose des Produits à la vente sur la Marketplace.
- Conformément au Consumer Contracts Regulations 2013, vous avez le droit de changer d'avis. Pour la plupart des Produits achetés en ligne, vous avez le droit légal de changer d'avis dans un délai de quatorze (14) jours et de recevoir un remboursement. Ces droits, en vertu du Consumer Contracts Regulations 2013, sont expliqués plus en détail ci-dessous à la Section 10.6 et sont strictement soumis à la Section 10.12.
- Conformément aux dispositions légales en vigueur et strictement sous réserve de la Section 10.12, vous disposez généralement d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit pour exercer votre droit de rétractation auprès de la Marque (sauf s'il s'agit d'une Marque non professionnelle), sans avoir à justifier vos raisons ni à payer de pénalité, aux fins d'échange ou de remboursement, à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les quatorze (14) jours suivant la notification à la Marque de votre décision de vous rétracter.
- Tous les retours doivent être effectués dans leur état d'origine et doivent être complets (emballage, accessoires, instructions), permettant ainsi leur remise en vente. Ils doivent être accompagnés de la facture d'achat ou d'une copie de celle-ci.
- Les Produits endommagés, salis, ouverts ou incomplets ne seront pas acceptés et ne seront pas remboursés.
- Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, en envoyant une copie dûment remplie du Formulaire de Rétractation Type disponible à la fin des présentes Conditions Générales à SKINDAYS. SKINDAYS enverra rapidement une copie à la Marque.
- Dans le cas où le droit de rétractation est exercé dans le délai de 14 jours susmentionné, seul le prix d'achat du ou des Produits vous sera remboursé, sous réserve que le remboursement soit accepté par la Marque. Le remboursement exclura expressément tous frais de livraison. Les frais de retour du ou des Produits seront à votre charge.
- Lorsque votre rétractation est valide et acceptée par la Marque, tout remboursement sera effectué dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle la Marque a été informée de votre décision de rétractation, directement par le Fournisseur de Services de Paiement Tiers, au nom et pour le compte de la Marque, en créditant votre compte bancaire ou votre compte auprès du Fournisseur de Services de Paiement Tiers (le cas échéant).
- Nonobstant ce qui précède, conformément aux Consumer Contract Regulations, vous ne pouvez exercer ce droit de rétractation dans certains cas, tels que : lorsque la Marque a fourni et fabriqué les Produits selon vos spécifications ; ou pour les Produits scellés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène, une fois qu'ils ont été descellés après que vous les ayez reçus ; ou si les Produits sont susceptibles de se détériorer ou de expirer rapidement. Dans ces cas spécifiques énoncés dans la présente Section 10.12, le délai de 14 jours susmentionné ne s'applique pas et, sauf accord avec la Marque, vous n'aurez aucun droit d'annulation. Vous devez examiner attentivement votre Produit avant l'achat.
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Responsabilité
- Sans préjudice des clauses 11.2 et 11.3 ci-dessous, et à l'exception de toute responsabilité légale que nous ou une Marque ne pouvons exclure en droit (telle que le décès ou les lésions corporelles) ou découlant des lois applicables relatives à la protection de vos informations personnelles, ni SKINDAYS ni aucune Marque ne sont légalement responsables des pertes qui n'ont pas été causées par une violation de SKINDAYS et/ou d'une Marque ou de toute perte indirecte et consécutive.
- Responsabilité des marques envers vous
- Sous réserve de la clause 11.1, les Marques sont responsables envers vous des pertes et dommages prévisibles causés par elles. Si les Marques ne respectent pas les présentes Conditions Générales, le contrat de vente avec vous pour l'achat d'un Produit, elles sont responsables des pertes ou dommages que vous subissez qui sont un résultat prévisible de leur non-respect des présentes Conditions Générales et/ou du contrat de vente avec vous pour l'achat d'un Produit, ou de leur défaut d'utiliser un soin et une compétence raisonnables, mais elles ne sont pas responsables des pertes ou dommages qui ne sont pas prévisibles.
- Une perte ou un dommage est prévisible s'il est évident qu'il se produira ou si, au moment de la conclusion du contrat, la Marque et vous saviez tous deux qu'il pourrait se produire, par exemple, si vous en avez discuté avec la Marque pendant le processus de vente. Cela ne s'applique pas à la responsabilité de la Marque envers vous lorsque la responsabilité ne peut être exclue en vertu de la loi applicable ou pour leur violation de vos droits légaux concernant les Produits, y compris le droit de recevoir des Produits qui sont : tels que décrits et correspondant aux informations qui vous ont été fournies dans la Liste de Produits pertinente (et à tout échantillon ou modèle que vous avez vu ou examiné, le cas échéant) ; de qualité satisfaisante ; adaptés à toute fin particulière portée à la connaissance de la Marque ; fournis avec un soin et une compétence raisonnables ; et pour les produits défectueux en vertu du Consumer Protection Act 1987.
- Les marques ne sont pas responsables des pertes commerciales. Les listes de produits des marques sont destinées à la vente de produits à usage domestique et privé uniquement.
- Responsabilité de SKINDAYS envers vous
- Sous réserve de la clause 11.1, nous sommes responsables envers vous des pertes et dommages prévisibles que nous avons causés.
- Nous excluons toute responsabilité envers vous dans la mesure du possible en vertu des lois applicables. Nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages qui ne sont pas prévisibles.
- Nous n'excluons ni ne limitons en aucune façon notre responsabilité envers vous lorsque cela serait illégal. Cela inclut la responsabilité en cas de décès ou de blessures corporelles causés par notre négligence ou la négligence de nos employés, agents ou sous-traitants, en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse.
- Nous ne sommes pas responsables des pertes commerciales. Nous fournissons uniquement la Marketplace pour afficher les Produits de la Marque à la vente pour un usage domestique et privé.
- Si vous utilisez les Produits à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, nous n'aurons aucune responsabilité envers vous pour toute perte de profit, perte d'activité, interruption d'activité ou perte d'opportunité commerciale.
- La responsabilité de SKINDAYS envers vous ne saurait excéder 100% de la valeur de la Commande à laquelle toute responsabilité est liée.
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Force majeure
- Nous ne sommes pas responsables des retards indépendants de notre volonté.
- Aucune partie n'est responsable d'un événement indépendant de sa volonté. Dans ce cas, nous vous contacterons dès que possible pour vous en informer et nous prendrons des mesures pour minimiser l'effet du retard. À condition que nous le fassions, ni nous ni les Marques ne serons responsables des retards causés par l'événement. S'il existe un risque de retard substantiel, vous pouvez nous contacter pour résilier le contrat et recevoir un remboursement pour tout Produit que vous avez payé mais non reçu.
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Clause de non-responsabilité
- Ni la Marketplace SKINDAYS, ni les recommandations ou autres services fournis par nous ou nos prestataires agréés via notre Marketplace ne constituent un avis dermatologique ou médical.
- La Marketplace, les recommandations et les services sont fournis à titre d'information uniquement, sont fournis strictement « TELS QUELS » et ne sont pas destinés à remplacer un avis, un diagnostic ou un traitement dermatologique ou médical professionnel.
- Demandez toujours l'avis de votre médecin ou de votre professionnel de la santé pour toute question que vous pourriez avoir concernant un problème de santé ou de peau.
- Si vous pensez avoir une urgence médicale, appelez votre médecin ou composez le 111 immédiatement.
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Droit applicable et résolution des litiges
- Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit anglais et gallois.
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Bien que nous espérions résoudre à l'amiable tout problème que vous pourriez avoir avec SKINDAYS ou toute Marque en nous contactant via le formulaire pertinent sur la Place de marché ou en envoyant un e-mail à customercare@skindays.com, vous êtes en mesure d'engager des poursuites judiciaires concernant les Produits devant les tribunaux comme suit:
- Si vous résidez en Angleterre ou au Pays de Galles, vous pouvez engager des poursuites judiciaires concernant les Produits devant les tribunaux anglais ou gallois.
- Si vous résidez en Écosse, vous pouvez engager des poursuites judiciaires concernant les Produits devant les tribunaux écossais ou anglais.
- Si vous résidez en Irlande du Nord, vous pouvez engager des poursuites judiciaires concernant les Produits devant les tribunaux nord-irlandais ou anglais.
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FORMULAIRE DE RÉTRACTATION MODÈLE
(Veuillez compléter et renvoyer ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous désister du contrat d'achat de votre Produit, et strictement sous réserve des présentes Conditions générales et des lois applicables en matière de protection des consommateurs)À NOM DE LA MARQUE, ADRESSE, NUMÉRO DE TÉLÉPHONE ET, LE CAS ÉCHÉANT, NUMÉRO DE FAX ET ADRESSE E-MAIL À INSERER PAR LE COMMERÇANT / C/O SKINDAYSJe/Nous [*] notifie/notifions par la présente que je/nous [*] annule/annulons mon/notre [*] contrat de vente des biens suivants [*]/pour la fourniture du service suivant [*],Commandé le [*]/reçu le [*],Nom du/des consommateur(s),Adresse du/des consommateur(s),Signature du/des consommateur(s) (uniquement si le présent formulaire est notifié sur papier),Date[*] Biffer les mentions inutiles [/ux_text] [ux_text text_align="left"]
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONCOURS SKINDAYS
- Pour participer au concours, vous devez suivre @skindays_official sur Instagram et vous inscrire sur leur liste d'attente.
- La participation est ouverte uniquement aux résidents du Royaume-Uni (UK) âgés de 18 ans ou plus au moment de l'inscription.
- Les concours ne sont pas ouverts aux employés (ou aux membres de leurs familles immédiates) de The Skindays LTD.
- Les participations multiples ne seront pas prises en compte.
- Aucun achat n'est nécessaire pour participer au concours.
- Les participations doivent être publiées sur Instagram.
- Aucune responsabilité ne peut être acceptée pour les participations non reçues pour quelque raison que ce soit.
- Le gagnant sera sélectionné au hasard.
- La date de clôture est le mardi 9 novembre 2021 à 23h59 GMT, le gagnant sera choisi au hasard et annoncé le mercredi 10 novembre lorsque le gagnant acceptera le prix. The Skindays LTD se réserve le droit de modifier la date de fin du concours à tout moment.
- Si vous gagnez le concours, nous vous en informerons en privé via Instagram. Si nous ne pouvons pas vous contacter ou si vous ne répondez pas dans les deux semaines, nous nous réservons le droit d'offrir le prix à un autre participant au concours.
- Le prix ne peut pas être transféré à une autre personne.
- Aucun prix ni aucune partie d'un prix n'est échangeable contre de l'argent, des billets ou des services.
- Si le prix annoncé n'est pas disponible, nous nous réservons le droit d'offrir un prix alternatif.
- Le produit sera livré avant la fin de la semaine du 15 novembre 2021.
- En participant à ce tirage au sort, les participants confirment qu'ils ont lu, compris et accepté les présentes conditions générales.
« Cette promotion n'est en aucun cas sponsorisée, approuvée ou administrée par, ou associée à, Instagram » [/ux_text] [/col] [/row] [/section]